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Suite à une infraction commise avec une voiture, un juge exige d'un conducteur qu'il subisse des examens médicaux et psychologiques avant de retrouver son droit de conduire. Le juge peut-il spécifier que ces examens ne concernent que la catégorie du véhicule utilisé (la voiture), sans affecter la réintégration des autres catégories de permis qu'il possède ?
- A Non, tous les examens exigés pour la réintégration doivent toujours couvrir toutes les catégories de permis possédées.
- B Oui, le juge peut limiter l'exigence de ces examens à la catégorie du véhicule avec laquelle l'infraction a été commise. ✓
- C Cela dépend de la gravité des résultats des examens initiaux menés par la police.
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