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Un conducteur reçoit une déchéance à vie de son droit de conduire après avoir commis une infraction avec un véhicule emprunté. Le propriétaire du véhicule est également condamné pour une infraction liée à la situation. Quelle mesure judiciaire le véhicule est-il susceptible de subir ?
- A Le véhicule sera immobilisé temporairement, sans confiscation.
- B Le véhicule sera restitué au propriétaire après la période de déchéance.
- C Le véhicule peut être confisqué, même s'il n'appartient pas à l'auteur de l'infraction. ✓
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