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Une voiture est correctement garée sur une pente mais le frein à main lâche et elle descend la rue, causant des dommages à un autre véhicule. Est-ce considéré comme de la 'circulation d’un véhicule' ?
Une collision entre deux voitures se produit sur une rue urbaine.
- A Non, car le véhicule était à l'arrêt et sans conducteur actif au moment de l'incident.
- B Oui, car il s'agit d'une utilisation conforme à la fonction de transport du véhicule, même à l'arrêt ou lors d'un mouvement involontaire. ✓
- C Seulement si le moteur était en marche au moment où le frein à main a lâché.
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