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Un conducteur utilise son véhicule tout-terrain pour transporter du matériel agricole à travers un champ privé en dehors de toute route. Si un accident survient, est-ce considéré comme de la 'circulation d’un véhicule' ?
Un conducteur utilise son véhicule tout-terrain pour transporter du matériel agricole
- A Non, car cela se passe sur un terrain privé et non sur la voie publique.
- B Oui, car la définition précise que le terrain sur lequel le véhicule est utilisé n'a pas d'importance, pourvu qu'il serve à sa fonction de transport. ✓
- C Seulement si le véhicule est immatriculé pour un usage agricole.
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