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Un propriétaire de camping-car utilise son moteur pour générer de l'électricité et alimenter son équipement lors d'un festival, sans que le véhicule ne bouge. Est-ce considéré comme de la 'circulation d’un véhicule' ?
Un propriétaire de camping-car utilise son moteur pour générer de l'électricité
- A Oui, car le moteur du véhicule est en marche.
- B Non, car l'utilisation n'est pas conforme à la fonction de moyen de transport du véhicule. ✓
- C Cela dépend de la durée pendant laquelle le moteur est utilisé comme générateur.
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