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Vous avez mis votre ancien véhicule hors d'usage et avez procédé à sa désimmatriculation définitive. Pouvez-vous, à l'avenir, réutiliser ce numéro d'identification pour un nouveau véhicule ou pour réimmatriculer l'ancien véhicule sous le même numéro ?

  1. A Oui, si le véhicule est réparé et remis en état de circuler, le numéro peut être réactivé.
  2. B Non, la désactivation du numéro est permanente, de sorte qu'une nouvelle immatriculation ou réimmatriculation d'un véhicule portant ce numéro n'est plus possible, sauf en cas d'erreur sur le numéro d'identification. ✓
  3. C Oui, après une période de cinq ans, le numéro est de nouveau disponible pour une nouvelle immatriculation.

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