L'examen médical se compose au moins des éléments suivants:
1. Anamnèse médicale approfondie en portant l'attention sur la consommation d'alcool, de substances psychotropes ou de médicaments, la co-morbidité et la polytoxicomanie;
2. Prise de connaissance des informations médicales pertinentes du candidat concernant les maladies telles que décrites à l'annexe 6 de l'AR du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire;
3. Examen médical approfondi lors duquel tous les moyens offerts par la médecine peuvent être utilisés;
4. Référence à des médecins ou services médicaux spécialisés, si exigé, conformément à l'annexe 6 pour l'obtention d'avis médicaux circonstanciés par type de maladie;
5. Dans le cas d'une infraction dans le domaine de la conduite sous influence d'alcool ou de substances psychotropes:
a. Recherche des indicateurs d'abus ou de dépendance de l'alcool et/ou de substances psychotropes;
b. Rechercher des antécédents d'abus ou de dépendance de l'alcool et/ou de substances psychotropes. En cas d'infraction dans le domaine de la conduite sous influence d'alcool.
Le médecin prend la décision finale par rapport à l'aptitude: apte, apte sous certaines conditions ou inapte.
Si le médecin estime que c'est nécessaire, l'aptitude médicale peut être rendue dépendante d'une analyse de sang en cas d'infraction en matière d'alcool et d'une analyse de cheveux en cas d'infraction en matière de substances psychotropes.