Article 39bis. Comportement à l'égard des véhicules affectés au transport scolaire

39bis1. Les véhicules affectés au transport scolaire sont signalés par le panneau ci-après.

Ce panneau a 0,40 m de côté au moins; son fond doit être muni de produits rétroréfléchissants.

Ce panneau doit être placé de manière bien visible sur la partie gauche à l'avant et à l'arrière du véhicule; il doit être enlevé ou masqué lorsque le véhicule n'est pas affecté aux transports scolaires.

39bis2. Les conducteurs doivent redoubler de prudence à l'approche d'un véhicule signalé conformément au 1 ci-dessus. Ils doivent en outre ralentir fortement leur allure et au besoin s'arrêter lorsque le conducteur du véhicule ainsi signalé, fait fonctionner tous les feux indicateurs de direction, signifiant de la sorte que les enfants vont embarquer ou débarquer.

Questions d'examen (5)

Quel panneau signale un véhicule affecté au transport scolaire selon l'article 39bis1 ?

Facile

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A. Un panneau triangulaire de danger.
B. Un panneau carré jaune avec un bord noir et la silhouette d'un bus scolaire. ✓
C. Un panneau rond bleu avec un symbole blanc.

Selon l'article 39bis1, quand le panneau signalant un véhicule de transport scolaire doit-il être enlevé ou masqué ?

Moyen

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A. Uniquement pendant la nuit.
B. Lorsque le véhicule n'est pas affecté aux transports scolaires. ✓
C. Lorsqu'il pleut.

Vous approchez d'un véhicule signalé comme transport scolaire. Le conducteur de ce véhicule actionne tous ses feux indicateurs de direction simultanément. Que devez-vous faire ?

Moyen

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A. Accélérer pour le dépasser rapidement.
B. Ralentir fortement et, si nécessaire, vous arrêter. ✓
C. Continuer à allure normale car les feux indiquent seulement une intention.

Vous doublez un bus scolaire qui vient de déposer des enfants. Son panneau signalétique est en place. Le conducteur allume subitement ses feux de détresse en même temps que ses indicateurs de direction pour tourner à droite. Quelle est votre réaction appropriée ?

Moyen

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A. Continuer le dépassement car le bus signale une intention de tourner, pas un arrêt pour embarquer/débarquer.
B. Vous arrêter immédiatement car le conducteur active ses feux indicateurs de direction. ✓
C. Klaxonner pour signaler votre présence.

Vous êtes dans une zone résidentielle et voyez un bus jaune avec le panneau F5 (transport scolaire) à l'arrêt. Vous ne voyez pas d'enfants autour. Le conducteur n'a pas ses feux de détresse allumés. Devez-vous vous arrêter ?

Difficile

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A. Oui, toujours, par mesure de sécurité.
B. Non, seulement si les feux indicateurs de direction sont activés. ✓
C. Oui, car il y a un risque potentiel d'enfants traversant la rue.

Q1. Quel panneau signale un véhicule affecté au transport scolaire selon l'article 39bis1 ?

Q2. Selon l'article 39bis1, quand le panneau signalant un véhicule de transport scolaire doit-il être enlevé ou masqué ?

Q3. Vous approchez d'un véhicule signalé comme transport scolaire. Le conducteur de ce véhicule actionne tous ses feux indicateurs de direction simultanément. Que devez-vous faire ?

Q4. Vous doublez un bus scolaire qui vient de déposer des enfants. Son panneau signalétique est en place. Le conducteur allume subitement ses feux de détresse en même temps que ses indicateurs de direction pour tourner à droite. Quelle est votre réaction appropriée ?

Q5. Vous êtes dans une zone résidentielle et voyez un bus jaune avec le panneau F5 (transport scolaire) à l'arrêt. Vous ne voyez pas d'enfants autour. Le conducteur n'a pas ses feux de détresse allumés. Devez-vous vous arrêter ?

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questions correctes

Sommaire — Titre II. Règles d'usage de la voie publique