Titre II. Règles d'usage de la voie publique
Article 10. Vitesse
10.1. 1° Tout conducteur doit régler sa vitesse dans la mesure requise par la présence d'autres usagers et en particulier …
Article 11. Limitations de vitesse
Cliquez ici pour un aperçu des limitations de vitesse sous forme de tableau. 11.1 (Région de Bruxelles-Capitale). Dans les agglomérations, …
Article 12. Obligations de céder le passage
12.1. Tout usager doit céder le passage aux véhicules sur rails; à cette fin, il doit s'écarter de la voie …
Article 12bis. Tirette
Les conducteurs qui, lorsque la circulation est fortement ralentie, circulent sur une bande de circulation qui prend fin ou sur …
Article 13. Annonce d'une manœuvre
Avant d'effectuer une manœuvre ou un mouvement nécessitant un déplacement latéral ou entraînant une modification de direction, le conducteur doit …
Article 14. Dégagement des carrefours
14.1. Le conducteur engagé dans un carrefour où la circulation est réglée par un agent qualifié ou des signaux lumineux …
Article 15. Croisement
15.1. Le croisement s'effectue à droite. 15.2. En cas de croisement, le conducteur doit laisser libre une distance latérale suffisante …
Article 16. Dépassement
16.1. Le dépassement n'est à considérer qu'à l'égard des conducteurs en mouvement. 16.2. Lorsque les conducteurs se conforment aux indications …
Article 17. Interdiction de dépasser
17.1. Le dépassement par la gauche est interdit lorsque le conducteur ne peut apercevoir les usagers venant en sens inverse …
Article 18. Intervalle entre les véhicules
18.1. Sur les ponts, les conducteurs de véhicules et trains de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse 7,5 tonnes, …
Article 19. Changement de direction
19.1. Le conducteur qui veut tourner à droite ou à gauche pour quitter la chaussée ou qui veut ranger son …
Article 20. Circulation sur les voies ferrées et passages à niveau
20.1. Toute circulation est interdite sur les voies ferrées établies en dehors de la chaussée. 20.2. L'usager s'approchant d'un passage …
Article 21. Circulation sur les autoroutes
21.1. L'accès aux autoroutes est interdit: aux piétons, aux conducteurs de cycles, de cyclomoteurs et d'animaux; aux conducteurs de véhicules …
Article 22. Circulation sur les routes pour automobiles
22.1. La circulation sur les routes pour automobiles est réservée aux véhicules à moteur ainsi qu'à leurs remorques, à l'exception …
Article 22bis. Circulation dans les zones résidentielles et dans les zones de rencontre
Dans les zones résidentielles et dans les zones de rencontre: sign F12a sign F12b 1° les piétons peuvent utiliser toute …
Article 22decies. Circulation sur les bandes réservées aux heures de pointe
L’usage des bandes réservées aux heures de pointe est réglé par la signalisation visée à l’article 65.4 ou les signaux …
Article 22novies. Circulation dans les zones cyclables
Dans les zones cyclables, le cycliste peut utiliser toute la largeur de la chaussée lorsqu’elle n’est ouverte qu’à son sens …
Article 22octies. Circulation sur les chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
22octies.1. Outre les catégories d'usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placés à leur accès, les catégories d'usagers …
Article 22quater. Zones dans lesquelles la vitesse est limitée à 30 km à l'heure
Dans les zones délimitées par les signaux routiers F4a et F4b, la vitesse est limitée à 30 km à l'heure. …
Article 22quinquies. Circulation sur les chemins réservés aux piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
22quinquies.1. Ne peuvent circuler sur ces chemins que les catégories d'usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placés …