Les articles 46, 48, 49.1, 59.6, 81.1.1, 81.1.2, 81.4.1, 81.4.2, 81.4.3 et 81.6 du présent arrêté ne sont pas d'application aux véhicules exclusivement destinés aux manifestations folkloriques qui ne se rendent qu'exceptionnellement sur la voie publique, soit à l'occasion d'une manifestation folklorique autorisée par la commune, soit sur le chemin pour s'y rendre ou en revenir, soit pour des essais en vue de cette manifestation et pour autant qu'ils ne dépassent pas la vitesse de 25 km à l'heure.
Article 56bis. Véhicules folkloriques
Questions d'examen (5)
Selon l'article 56bis, quelles conditions doivent être remplies pour que certains articles du code de la route ne soient pas applicables aux véhicules folkloriques ?
Facile
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- A. Le véhicule doit être utilisé quotidiennement pour des manifestations folkloriques et ne jamais dépasser 30 km/h.
- B. Le véhicule doit être destiné exclusivement aux manifestations folkloriques, ne circuler sur la voie publique qu'exceptionnellement pour ces manifestations (ou pour s'y rendre/en revenir, ou pour des essais) et ne pas dépasser 25 km/h. ✓
- B. Le véhicule doit avoir une autorisation spéciale de la police et ne jamais rouler la nuit.
Un véhicule folklorique transportant des décorations pour une fête arrive sur la voie publique depuis un garage privé. Il doit se rendre à un endroit désigné pour le début du défilé, situé à 500 mètres. Le véhicule roule à 10 km/h. L'article 56bis s'applique-t-il ?
Facile
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- A. Non, car il quitte un lieu privé.
- B. Oui, car le véhicule est destiné à une manifestation folklorique, se rend sur le lieu de celle-ci et ne dépasse pas 25 km/h. ✓
- C. Seulement si le défilé est autorisé par la commune.
Quelle est la vitesse maximale autorisée pour un véhicule folklorique afin de bénéficier des dérogations prévues par l'article 56bis ?
Moyen
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- A. 30 km/h
- B. 25 km/h ✓
- C. Aucune limite de vitesse spécifique n'est mentionnée, tant que la conduite est prudente.
Vous conduisez un char allégorique décoré pour une fête communale. Vous devez parcourir 2 km sur la voie publique pour rejoindre le début du cortège. Vous roulez à 20 km/h. Les articles 46, 48, 49.1, etc. s'appliquent-ils à votre véhicule dans cette situation ?
Moyen
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- A. Oui, car vous êtes sur la voie publique.
- B. Non, car le véhicule est destiné à une manifestation folklorique, se rend sur le lieu de celle-ci et ne dépasse pas 25 km/h. ✓
- C. Seulement si la commune a donné une autorisation écrite spécifique pour ce trajet.
Vous êtes en train de tester un véhicule folklorique dans un champ privé, à une vitesse de 30 km/h, en vue d'une manifestation. Un policier vous arrête alors que vous venez de sortir brièvement sur la voie publique pour rejoindre un autre champ privé. Les articles 46, 48, 49.1, etc. sont-ils applicables ?
Difficile
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- A. Non, car il s'agit d'essais en vue d'une manifestation.
- B. Oui, car vous avez roulé sur la voie publique et dépassé 25 km/h. ✓
- C. Non, car les champs privés ne sont pas soumis au code de la route.
Q1.
Selon l'article 56bis, quelles conditions doivent être remplies pour que certains articles du code de la route ne soient pas applicables aux véhicules folkloriques ?
Q2.
Un véhicule folklorique transportant des décorations pour une fête arrive sur la voie publique depuis un garage privé. Il doit se rendre à un endroit désigné pour le début du défilé, situé à 500 mètres. Le véhicule roule à 10 km/h. L'article 56bis s'applique-t-il ?
Q3.
Quelle est la vitesse maximale autorisée pour un véhicule folklorique afin de bénéficier des dérogations prévues par l'article 56bis ?
Q4.
Vous conduisez un char allégorique décoré pour une fête communale. Vous devez parcourir 2 km sur la voie publique pour rejoindre le début du cortège. Vous roulez à 20 km/h. Les articles 46, 48, 49.1, etc. s'appliquent-ils à votre véhicule dans cette situation ?
Q5.
Vous êtes en train de tester un véhicule folklorique dans un champ privé, à une vitesse de 30 km/h, en vue d'une manifestation. Un policier vous arrête alors que vous venez de sortir brièvement sur la voie publique pour rejoindre un autre champ privé. Les articles 46, 48, 49.1, etc. sont-ils applicables ?
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questions correctes