À la version flamande de l’annexe 15 les modifications suivantes sont apportées:

1° dans le tableau, la ligne

4.1.1. État et fonctionnement

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement

a) Lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante (lampes/sources lumineuses multiples) ; si LED, jusqu’à 1/3 ne fonctionnent pas.

Lampe/source lumineuse unique ; si LED, visibilité fortement réduite.

X

X

 

est remplacée par la ligne

4.1.1. État et fonctionnement

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement

a) Lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante (lampes/sources lumineuses multiples) ; si LED, jusqu’à 1/3 ne fonctionnent pas.

Une seule lampe/source lumineuse défectueuse ou manquante ; si LED, visibilité fortement réduite.

Toutes les sources lumineuses sont défectueuses ou manquantes.

X

 

 

X

 

 

 

 

X

2° dans le tableau, la ligne

4.1.6. Installation lave-phares (si obligatoire)

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible.

Dispositif inopérant.

En cas de lampes à décharge gazeuse :

X

X

 

est remplacée par la ligne

4.1.6. Installation lave-phares (si obligatoire)

Contrôle visuel et vérification du fonctionnement, si possible

a) Dispositif inopérant.

b) Dispositif défectueux en cas de lampes à décharge gazeuse (X)²

c) Dispositif inopérant en cas de lampes à décharge gazeuse.

X

X

 



X

 

3° dans le tableau, la ligne

5.2.3. Pneumatiques

Contrôle visuel de tout le pneumatique, soit par rotation de la roue libre, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, ou en faisant alternativement avancer et reculer le véhicule au-dessus d’une fosse.

a) La taille, la capacité de charge, la marque de réception ou la catégorie de l’indice de vitesse du pneumatique ne sont pas conformes aux exigences1 et nuisent à la sécurité routière.

Capacité de charge ou catégorie de l’indice de vitesse insuffisante pour l’utilisation réelle, le pneu touche une partie fixe du véhicule, ce qui compromet la sécurité de la conduite.

X

X

 

est remplacée par la ligne

5.2.3. Pneumatiques

Contrôle visuel de tout le pneumatique, soit par rotation de la roue libre, le véhicule étant placé au-dessus d’une fosse ou sur un pont élévateur, ou en faisant alternativement avancer et reculer le véhicule au-dessus d’une fosse

a) La catégorie de l’indice de vitesse n’est pas conforme aux exigences1 et ne nuit pas à la sécurité routière. (X)²

La taille, la capacité de charge, la marque de réception ou la catégorie de l’indice de vitesse du pneumatique ne sont pas conformes aux exigences1 et nuisent à la sécurité routière.

Capacité de charge ou catégorie de l’indice de vitesse insuffisante pour l’utilisation réelle, le pneu touche une partie fixe du véhicule, ce qui compromet la sécurité de la conduite.

X



X






X

4° la ligne suivante est ajoutée au tableau :

8.2.2.3. Mesure du nombre de particules

Véhicules des catégories M1 et N1 de norme Euro 5a et supérieure

Mesure du nombre de particules par volume au moyen d’un compteur de particules

a) La valeur mesurée dépasse 250.000 particules par cm3, avec un maximum de 1.000.000 de particules par cm3.

b) La valeur mesurée dépasse 1.000.000 de particules par cm3.

c) La valeur mesurée dépasse 1 000 000 de particules par cm3 pour le troisième contrôle consécutif.

X


X

 






X

5° les lignes suivantes sont ajoutées au tableau du point 7 :

7.13. eCall (si installé, conformément à la législation de l’Union relative à la réception par type des véhicules)
7.13.1. Montage et configuration Contrôle visuel, si possible également des caractéristiques techniques du véhicule et, lorsque les données nécessaires sont disponibles, à l’aide d’une interface électronique. a) Système ou composant manquant.   X  
b) Version du logiciel incorrecte. X    
c) Codage du système incorrect. X    
7.13.2. État Contrôle visuel, si possible également des caractéristiques techniques du véhicule et, lorsque les données nécessaires sont disponibles, à l’aide d’une interface électronique. a) Système ou composants endommagés. X    
b) L’indicateur de dysfonctionnement du système eCall fait état d’une défaillance du système. X    
c) Défaillance de l’unité de commande électronique du système eCall. X    
d) Défaillance du dispositif de communication par réseau mobile. X    
e) Défaillance du signal GPS X    
f) Composants audio non connectés. X    
g) Source d’alimentation non connectée ou charge insuffisante. X    
h) Le système signale une défaillance via l’interface électronique du véhicule X    
7.13.3. Performances Contrôle visuel, si possible également des caractéristiques techniques du véhicule et, lorsque les données nécessaires sont disponibles, à l’aide d’une interface électronique. a) Ensemble minimal de données (MSD) incorrect. X    
b) Fonctionnement erroné des composants audio. X