Chapitre 11
Annexe 1. Certificat de conformité
[Tableau de signalisation — voir version HTML]
Annexe 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation du vitrage de sécurité et des matériaux pour vitrages destinés à être montés sur les véhicules à moteur et leurs remorques
Annexe 11. Dispositifs complémentaires de signalisation arrière
Conditions techniques auxquelles doivent répondre les dispositifs complémentaires de signalisation arrière, destinés à renforcer la signalisation arrière autant de jour …
Annexe 13. Systèmes anti-projections
Annexe 14. Suspension
Equivalence entre certaines suspensions non pneumatiques et les suspensions pneumatiques pour l'essieu moteur ou les essieux moteurs du véhicule. Pour …
Annexe 15. Inspection automobile : Points de contrôle obligatoires
PDF Région de Bruxelles-Capitale PDF Région flamande ️ À la version flamande de l’annexe 15 les modifications suivantes sont apportées: …
Annexe 16bis. Prescriptions pour des dispositifs de vision indirecte
PDF ️ Au chapitre III de l’annexe 16bis, à la quatrième ligne « M3 » du tableau figurant sous le …
Annexe 17. Certificat de conformité CE véhicules complets/complétés
Annexe 18bis. Autres prescriptions applicables aux marquages à grandes visibilité (*)
1. Nombre : Selon la présence. 2. Disposition : Les marquages à grande visibilité doivent être montés aussi près que …
Annexe 19. Préscriptions uniformes relatives a l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules automobiles
Annexe 20. Préscriptions uniformes relatives a l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules utilitaires et leurs remorques
Annexe 21. Conditions d'agrement des organismes de controle des ateliers agrees pour l'installation des limiteurs de vitesse
La présente annexe définit les conditions dans lesquelles des organismes peuvent recevoir du Ministre qui a les Transports dans ses …
Annexe 23. Liste exhaustive de renseignements aux fins de la réception ce et petite série par type de véhicules, ainsi que pour les réceptions individuelles
Annexe 41. Contrôle non périodique mentionné à l'article 23sexies paragraphe 1erpoint 3°
PDF Région de Bruxelles-Capitale PDF Région flamande ️ À la version flamande de l’annexe 41 les modifications suivantes sont apportées: …
Annexe 24. Définitions des catégories de véhicules et des types de véhicules – Carrosserie
Annexe 25. Fiche de renseignements aux fins de la réception CE par type de véhicules
Annexe 26. Liste des actes réglementaires établissant les exigences applicables aux fins d'une réception ce par type de véhicules, de réception en petite série de véhicules et de réception individuelle d'un véhicule
Parties I, II, III et IV ️ L’intitulé de la partie I est remplacé et rédigé comme suit : « …
Annexe 27. Procédures à appliquer au cours du processus de réception ce par type de véhicules ou de réception "petite série" (PS) de véhicules
PDF ️ En ce qui concerne la Région de Bruxelles-Capitale, il est ajouté un appendice 3 . ️ En ce …
Annexe 28. Modèles de fiche de réception par type
Annexe 29. Système de numérotation des fiches de réception CE / petite série (PS) ou individuelles (RI)
PDF ️ En ce qui concerne la Région de Bruxelles-Capitale et la Région flamande, les mots « le Service Véhicules …