Chapitre 11
Annexe 3.
sign
Annexe 30. Résultats des essais
Annexe 31. Certificat de conformité CE / petite série (PS) CE et nationale Véhicules complets/complétés
Annexe 32. Procédures de conformité de la production
Annexe 33. Liste des actes réglementaires établissant les exigences applicables aux fins d'une réception CE par type de véhicules à usage spécial
Annexe 34. Limites applicables aux petites séries et aux véhicules de fin de série
A. Limites applicables aux petites séries des catégories M, N, O 1. Le nombre d'unités d'un type de véhicules à …
Annexe 35. Liste des pièces ou des équipements susceptibles de représenter un risque important pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels pour la sécurité du véhicule ou sa performance environnementale, exigences relatives à leurs performances, procédures d'essai appropriées et dispositions en matière de marquage et d'emballage
I. Pièces ou équipements jouant un rôle important dans la sécurité du véhicule | Numéro de l'élément | Description de …
Annexe 36. Liste des réceptions CE octroyées au titre d'actes réglementaires
Annexe 37. Liste des actes réglementaires pour lesquels un constructeur peut être désigné en tant que service technique
| | Objet | Référence de l'acte réglementaire | | Directive ou règlement | Règlement CEE-ONU équivalent () | | …
Annexe 38. Liste des actes réglementaires pour lesquels un constructeur ou un service technique est autorisé à utiliser des méthodes virtuelles d'essai
Annexe 39. Procédures à suivre au cours de la réception CE / petite série (CE ou nationale) multiétape
Annexe 4. Places assises pour voyageurs. Dimensions.
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Annexe 40. Certificat d'origine du véhicule
Annexe 42. (uniquement Région flamande)
Annexe 43. (uniquement Région flamande)
Annexe 44. (uniquement Région flamande)
PDF ️ Dans l’annexe 44 la rangée 6. Moteurs et accessoires 6.1 Modification des caractéristiques du moteur pouvant affecter ses …
Annexe 5. Places assises pour voyageurs. Dimensions.
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Annexe 6. Feux et catadioptres obligatoires autres que les feux indicateurs de direction, pour véhicules à moteur et leurs remorques
[Tableau de signalisation — voir version HTML] Tableau (suite) [Tableau de signalisation — voir version HTML] NOTES (1) Les catégories …
Annexe 7. Feux et catadioptres facultatifs pour véhicules et leurs remorques
Caractéristiques de montage et de couleur Types de feux et catadioptres Feu-stationnement Feu-encombrement A.V. Si largeur <2,10 (4) Feu-encombrement A.R. …
Annexe 8.
Pas valable depuis le 1er janvier 1984