Annexe 9. Pas valable depuis le 1er janvier 1984 Sommaire — Chapitre 11 1 Annexe 1. Certificat de conformité 10 Annexe 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation du vitrage de sécurité et des matériaux pour vitrages destinés à être montés sur les véhicules à moteur et leurs remorques 11 Annexe 11. Dispositifs complémentaires de signalisation arrière 13 Annexe 13. Systèmes anti-projections 14 Annexe 14. Suspension 15 Annexe 15. Inspection automobile : Points de contrôle obligatoires 16 Annexe 16bis. Prescriptions pour des dispositifs de vision indirecte 17 Annexe 17. Certificat de conformité CE véhicules complets/complétés 18 Annexe 18bis. Autres prescriptions applicables aux marquages à grandes visibilité (*) 19 Annexe 19. Préscriptions uniformes relatives a l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules automobiles 20 Annexe 20. Préscriptions uniformes relatives a l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapes pour les véhicules utilitaires et leurs remorques 21 Annexe 21. Conditions d'agrement des organismes de controle des ateliers agrees pour l'installation des limiteurs de vitesse 23 Annexe 23. Liste exhaustive de renseignements aux fins de la réception ce et petite série par type de véhicules, ainsi que pour les réceptions individuelles 23sexies Annexe 41. Contrôle non périodique mentionné à l'article 23sexies paragraphe 1erpoint 3° 24 Annexe 24. Définitions des catégories de véhicules et des types de véhicules – Carrosserie 25 Annexe 25. Fiche de renseignements aux fins de la réception CE par type de véhicules 26 Annexe 26. Liste des actes réglementaires établissant les exigences applicables aux fins d'une réception ce par type de véhicules, de réception en petite série de véhicules et de réception individuelle d'un véhicule 27 Annexe 27. Procédures à appliquer au cours du processus de réception ce par type de véhicules ou de réception "petite série" (PS) de véhicules 28 Annexe 28. Modèles de fiche de réception par type 29 Annexe 29. Système de numérotation des fiches de réception CE / petite série (PS) ou individuelles (RI) 3 Annexe 3. 30 Annexe 30. Résultats des essais 31 Annexe 31. Certificat de conformité CE / petite série (PS) CE et nationale Véhicules complets/complétés 32 Annexe 32. Procédures de conformité de la production 33 Annexe 33. Liste des actes réglementaires établissant les exigences applicables aux fins d'une réception CE par type de véhicules à usage spécial 34 Annexe 34. Limites applicables aux petites séries et aux véhicules de fin de série 35 Annexe 35. Liste des pièces ou des équipements susceptibles de représenter un risque important pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels pour la sécurité du véhicule ou sa performance environnementale, exigences relatives à leurs performances, procédures d'essai appropriées et dispositions en matière de marquage et d'emballage 36 Annexe 36. Liste des réceptions CE octroyées au titre d'actes réglementaires 37 Annexe 37. Liste des actes réglementaires pour lesquels un constructeur peut être désigné en tant que service technique 38 Annexe 38. Liste des actes réglementaires pour lesquels un constructeur ou un service technique est autorisé à utiliser des méthodes virtuelles d'essai